La présentation et la reproduction de chacun des éléments, y compris les marques et logos qui apparaissent sur le site Nos Mondes Alternatifs sont protégées par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucun élément composant le site Nos Mondes Alternatifs ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit même de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation préalable du réalisateur à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de la société Actuel Décor est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. La société Actuel Décor se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.